PÉRIODES DE TRANSFERT ORDINAIRES

La première semaine de janvier après les conseils de classes du semestre 1
• Conseils fixés la première semaine après les vacances de Noël
• Transfert effectué sur la base des notes du 1er semestre.

Les deux dernières semaines de mars après les conseils de classes de la mi-semestre 2
• Conseils fixés à la mi-mars
• Transfert effectué sur la base des notes du 1er semestre et de la mi-semestre 2.

SITUATIONS EXCEPTIONNELLES

Transfert à la mi-semestre 1 ou deuxième transfert en cours d’année si :
• Concerne l’une des situations suivantes :
   o Plus de 5.5 en niveau 2 et profil d’un élève de niveau 1
   o Transfert favorable pour son orientation
   o Autres cas de figure
• Préavis favorable
   o Titulaire
   o Maître de branche
   o Direction (demande relayée par les proviseurs)
• Validation par le conseil de classe

REMARQUES

1. En principe, il n’y a qu’un transfert durant l’année scolaire par élève et par branche.
2. Il n’y a pas de transfert obligatoire en cours d’année.
3. Si un transfert en niveau 1 ne semble pas bénéfique pour l’élève, la Direction peut le différer afin d’avoir une note complémentaire.
4. Un élève transféré est noté sur un examen uniquement s’il a vu la matière. L’enseignant peut planifier avec l’élève une période pour rattraper la matière qui n’a pas été vue.
5. Lors d’un transfert, les notes obtenues dans le précédent niveau sont sauvegardées sur ISM excepté si un changement de classe est nécessaire. Dans tous les cas, le maître de branche conserve par sécurité une trace écrite des notes de l’élève transféré.