Chaque conseil de discipline doit être mis sur pied après récidive, suite à une lettre de mise en garde.

 

1. Le titulaire consulte l'ensemble des enseignants qui ont cours avec l'élève et évalue la gravité du cas.

2. Le titulaire présente le cas au proviseur et convient d'une date si besoins.

3. Le titulaire convoque les parents.

4. Le proviseur prépare le dossier de la situation.

5. Le titulaire rappelle à l'élève de prendre son agenda à l'entretien.

 

Le dossier peut être constitué par :

•Fiches types

•Remarques écrites

•Fiche d'exclusion

•Mails

•Communications signées par les parents dans l’agenda

•Lettres diverses

•…

 

NB : Sans dossier constitué, nous ne pouvons présenter la situation aux parents.